COLLEGE HENRI MATISSE

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76530 Grand-Couronne

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Mail : contact@college-matisse.fr

Site internet : http://matisse-lettres.spip.ac-rouen.fr/

Autorisation de publication de travaux d'élèves sur le site du collège

Je, soussigné ..................................................................., tuteur légal de l'élève ....................................................... scolarisé en classe de ........., autorise le collège Henri Matisse de Grand-Couronne à publier la bande-annonce réalisée pendant le cours de Mme Bot et Mme Ridel sur le site web du collège Henri Matisse http://matisse-lettres.spip.ac-rouen.fr/ ou de tout autre site qui pourra remplacer celui-ci.

Je garantis que je détiens effectivement les droits dans l'oeuvre et m'engage à indemniser l'institution s'il s'avère que d'autres personnes revendiquent des droits sur l'oeuvre.

Cette autorisation ne vaut que dans la mesure où le site conserve sa finalité d'enseignement.

Cette autorisation est valable un an. Elle oblige mes héritiers et ayant-droit.

Date : ..........................................................

Signature :