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Publié : 21 novembre 2010

Publier des travaux d’élèves sur le web : proposition d’autorisation.

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COLLEGE HENRI MATISSE

BP 23 Rue de Seelze

76530 Grand-Couronne

Standard : 02 35 67 69 59

Fax : 02 35 67 17 93

Mail : contact@college-matisse.fr

Site internet : http://matisse-lettres.spip.ac-rouen.fr/


Autorisation de publication de travaux d'élèves sur le site du collège


Je, soussigné ..................................................................., tuteur légal de l'élève ....................................................... scolarisé en classe de ........., autorise le collège Henri Matisse de Grand-Couronne à publier la bande-annonce réalisée pendant le cours de Mme Bot et Mme Ridel sur le site web du collège Henri Matisse http://matisse-lettres.spip.ac-rouen.fr/ ou de tout autre site qui pourra remplacer celui-ci.


Je garantis que je détiens effectivement les droits dans l'oeuvre et m'engage à indemniser l'institution s'il s'avère que d'autres personnes revendiquent des droits sur l'oeuvre.

Cette autorisation ne vaut que dans la mesure où le site conserve sa finalité d'enseignement.


Cette autorisation est valable un an. Elle oblige mes héritiers et ayant-droit.


Date : ..........................................................


Signature :